Même si on l’associe à l’image d’Épinal du petit ramoneur sortant couvert de charbon d’une cheminée à bois, le ramonage ne concerne pas seulement les cheminées, mais aussi les conduites des chaudières ou encore celles de certaines cuisines. Le ramonage est indispensable pour votre sécurité et obligatoire pour être conforme avec la règlementation. Explications.
Les conditions du ramonage et sa fréquence sont règlementés au niveau départemental, par le Règlement Sanitaire Départemental (RSD), article 31-6- « Entretien, le nettoyage et le ramonage des conduits de fumée ». Ce règlement, mis en place par la préfecture, peut varier d’un département à l’autre.
De manière générale, deux critères déterminent la fréquence de ramonage obligatoire :
• Les appareils sont-ils collectifs ou individuels ?
• Les conduits sont-ils alimentés au gaz ou non ?
Quels sont les conduits concernés par le ramonage ?
Tous les conduits sont concernés : conduits de fumée (ex. cheminée) ou conduits destinés à l’évacuation du gaz, qu’ils soient intérieurs ou extérieurs, fixes ou mobiles.
« Les conduits de fumée intérieurs ou extérieurs, fixes ou mobiles, utilisés pour l’évacuation des gaz de la combustion doivent être maintenus constamment en bon état d’entretien et de fonctionnement et ramonés périodiquement dans les conditions fixées au présent article en vue d’assurer le bon fonctionnement des appareils et d’éviter les risques d’incendie et d’émanations de gaz nocifs dans l’immeuble, ainsi que les rejets de particules dans l’atmosphère extérieure. » – Arrêté du 23 novembre 1979 portant règlement sanitaire du département de Paris.
A quelle fréquence ramoner ? et qui est responsable ?
De manière générale, d’après l’article 31-6 :
- Pour les appareils individuels, le ramonage est à l’initiative de l’utilisateur (le locataire ou le propriétaire d’un logement individuel). Il est obligatoire au moins une fois par an et plus souvent si nécessaire en fonction des conditions et de la durée d’utilisation. On parlera plus largement d’entretien, incluant vérification, nettoyage et réglage des appareils de chauffage, de production d’eau chaude ou de cuisine individuels, ainsi que leurs tuyaux de raccordement (voir notre article au sujet de l’entretien des chaudières à gaz).
Gare aux spécificités locales ! Par exemple, à Paris, le RDS stipule que le ramonage doit avoir lieu deux fois par an. Il est donc nécessaire de consulter le règlement de son département !
- Pour les appareils collectifs, ces opérations seront effectuées à l’initiative du propriétaire ou du syndic. Les conduits de fumée habituellement en fonctionnement et desservant des locaux d’habitation et des locaux professionnels annexes doivent être ramonés deux fois par an dont une fois pendant la période d’utilisation.
Les locataires d’un bien collectif ont donc la charge de ramoner une fois par an les conduits qui leurs sont individuels. Le propriétaire ou le syndic aura la charge de ramoner deux fois par an les conduits collectifs.
- Les conduites d’évacuation du gaz font figure d’exception : elles peuvent n’être ramonées qu’une seule fois par an quel que soit le type de bien.
Notons enfin que le propriétaire d’un logement doit prendre en charge le premier ramonage avant de louer son bien. Il ne peut contraindre le locataire à effectuer un ramonage supplémentaire avant son départ.
Qui peut réaliser le ramonage ?
L’entretien, le nettoyage et le ramonage des conduits de fumée doivent être effectués par une entreprise qualifiée à cet effet par l’organisme professionnel de qualification et de classification du bâtiment. A l’issue de ces opérations, l’entreprise qualifiée devra remettre à un certificat l’utilisateur concerné. Ce dernier peut être demandé par les assurances en cas d’accident.
Faites appel à un AlloMarcel pour trouver un professionnel qualifié pour le ramonage de vos conduites.
