Vous avez envie de réaliser des travaux chez vous : rénovation, nouvelles fenêtres, installation d’une salle de bain, … ? Avant de laisser les artisans intervenir, il est important de vérifier que tout le monde est bien assuré. Certaines compagnies d’assurance proposent même d’adapter votre contrat pendant la durée des travaux.
Quelles assurances doivent souscrire les artisans ?
De son côté, le constructeur doit avoir souscrit une assurance de garantie décennale. Cette garantie a été mise en place afin de sécuriser le consommateur concernant tous les travaux de construction qui pourraient subvenir chez lui.
Il est important de préciser que la garantie décennale ne couvre que les éléments constructifs de la structure ou de son équipement (au sens de l’article 1792 du code civil).
En dehors de cette garantie décennale, les professionnels du bâtiment peuvent également souscrire à une assurance responsabilité civile professionnelle. Cette assurance permet de couvrir, à moindre mesure, tout ce qui va être dégâts matériels légers ainsi que les petits incidents corporels qui peuvent se manifester au cours d’un chantier.
Toujours dans le but de rassurer le client, il est imposé aux professionnels de souscrire à une assurance dommages-ouvrages. Celle-ci fonctionne de pair avec l’assurance de garantie décennale, elle garantit au consommateur le remboursement rapide des travaux de réparation relevant de la responsabilité décennale.
Lorsqu’il y a installation d’équipements, ceux-ci sont garantis pendant 2 ans.
Possiblement, en fonction de l’envergure de vos travaux, il est possible pour le maître d’oeuvre de souscrire à une assurance tous risques chantier auprès de sa compagnie d’assurance. Celle-ci vous permet une couverture optimale contre la plupart des sinistres d’origine humain ou naturel ainsi que les incendies, qui peuvent parfois faire beaucoup de dégâts en très peu de temps.
Lorsqu’on fait appel à un artisan, il est possible de vérifier toutes ces informations en lui demandant (s’il ne choisit pas de vous le communiquer de lui-même) une attestation mentionnant :
– L’expression « assurance de responsabilité décennale »
– Le nom de la compagnie d’assurance
– Le nom de l’entreprise qui réalise les travaux
– La période de validité du contrat et l’activité couverte
A noter Il faut faire attention que cette période de validité l’activité couverte correspondent bien à la nature de vos ouvrages.
Dois-je souscrire une assurance de mon côté ?
En général, les contrats d’assurance habitation couvrent contre la plupart des incidents comme le vol, l’explosion, le bris de glace ou même les dégâts des eaux pendant toute la durée des travaux. Néanmoins, il est possible de demander une extension de garantie de votre contrat d’assurance habitation.
Avant le début des travaux, il est possible de demander à votre assureur de réévaluer la valeur de votre maison afin de ne pas avoir de mauvaise surprise au niveau des indemnisations en cas de problèmes.
Lorsqu’il y a installation d’équipements, une réévaluation en fin de travaux peut s’avérer nécessaire afin que la valeur à neuf de ceux-ci correspondent bien à celles présentes dans votre contrat d’assurance logement.
À la fin des travaux, il ne faut pas oublier d’appeler sa compagnie d’assurance afin de leur indiquer que le chantier s’est bien terminé.
Si vous êtes amené à faire vous-même vos travaux, sachez que la garantie de responsabilité civile de votre habitation permet de vous couvrir au cas où vous causiez du tort à un tiers. Par exemple, il est fréquent lors de travaux, de percer malencontreusement un tuyau qui va provoquer une infiltration chez votre voisin.
Cependant, nous vous conseillons, dans la mesure du possible, de faire appel à un professionnel.
Même si cela engendre des frais supplémentaires, il est toujours judicieux de profiter de ses garanties étant donné qu’un incident est vite arrivé…
A noter La couverture de garantie décennale ainsi que l’assurance dommages-ouvrages ne s’appliquent pas lorsque c’est vous qui êtes amené à faire les travaux.
Article écrit par Maxime Chalmont, rédacteur auprès du courtier indépendant bonne-assurance.